COORDINATION DE LA LIGNE 553 THANN - WITTELSHEIM - MULHOUSE AVEC LES TRANSPORTS URBAINS DE L'AGGLOMERATION MULHOUSIENNE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 11/09/2015
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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POLITIQUE A08 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT AUX COLLECTIVITES LOCALES AFFECTATION D'AUTORISATIONS DE PROGRAMME 2015 AU TITRE DE L'ANCIEN GUIDE DES AIDES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 11/09/2015
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION RELATIVE A LA COORDINATION DE LA LIGNE INTERURBAINE SAINT LOUIS - OTTMARSHEIM - MULHOUSE AVEC LE RESEAU DISTRIBUS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 11/09/2015
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITES LOCALES REPARTITION DES AMENDES DE POLICE, PROGRAMME 2015
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 11/09/2015
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD 66 - RÉAMÉNAGEMENT DES CARREFOURS DE L'ÉCHANGEUR AVEC L'A 35 À BARTENHEIM
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 11/09/2015
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
VOIE VERTE TRINATIONALE BALE - HUNINGUE - WEIL AM RHEIN CONVENTION DE FINANCEMENT
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 11/09/2015
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
TRANSPORTS PUBLICS AVENANT A LA CONVENTION AVEC LA REGION ALSACE POUR LA TARIFICATION ALSA PLUS 24 HEURES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 11/09/2015
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ROUTES DEPARTEMENTALES PROGRAMME A134 AFFECTATION D'AUTORISATION DE PROGRAMME
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 11/09/2015
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROTOCOLE TRANSACTIONNEL RD 18BIS - LIAISON ENTRE L'A35 ET LA RD83 À HAUTEUR DE ROUFFACH MARCHE N° 11 00223 - LOT 1B : ROUTE DU RHIN
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 11/09/2015
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT MIXTE DE L'AERODROME DE MULHOUSE-HABSHEIM (SYMA)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 11/09/2015
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ITINERAIRE CYCLABLE BIDIRECTIONNEL ENTRE BOUXWILLER ET OLTINGUE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 11/09/2015
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin